Formation : Maîtriser les Conditions Générales de Vente (CGV)

Découvrez notre formation "Maîtriser les Conditions Générales de Vente" conçue pour les professionnels de la vente et du commerce. Apprenez à sécuriser vos relations commerciales, à éviter les risques contentieux et à mettre à jour vos pratiques grâce à une approche juridique et opérationnelle complète.

Objectifs de la Formation

Le programme "Maîtriser les Conditions Générales de Vente" se destine particulièrement aux commerciaux, responsables commerciaux, juristes, dirigeants et toute personne impliquée dans la négociation et la contractualisation des ventes. À l'issue de cette formation, les participants seront aptes à comprendre le rôle juridique et commercial des CGV, à identifier les mentions obligatoires et les clauses sensibles, à sécuriser les relations commerciales grâce aux CGV, à distinguer les règles applicables en BtoB et en BtoC, à prévenir les risques contentieux liés à la rédaction et à l'application des CGV, et à actualiser leurs pratiques au regard des évolutions législatives et jurisprudentielles.

Contenu de la Formation

Le programme se déroule sur deux jours. Le Jour 1 est consacré aux fondamentaux des CGV et leur régime juridique. Les participants se familiariseront avec la définition, les finalités et l'importance des CGV dans la relation contractuelle. Ils étudieront les sources du droit applicable, la formation du contrat, l'intégration des CGV, et son opposabilité. Le Jour 2 se concentrera sur les clauses de limitation des risques, les clauses sensibles et interdites, les CGV dans l'environnement numérique et les sanctions liées aux CGV. Une partie du programme sera également dédiée à l'audit et à la mise à jour des CGV.

Modalités Pédagogiques

La formation recourt à une approche pédagogique interrogative affirmative, articulée autour de PowerPoint comme moyen et support. Les participants auront aussi l'opportunité de mener des analyses et rédactions de CGV, d'approfondir leur compréhension à travers des cas pratiques et des mises en situation et d'évaluer leurs connaissances par le biais de QCM.

Suivi et Évaluation

La formation se termine par une évaluation de la capacité des stagiaires à comprendre les rôles des CGV, à distinguer les mentions et clauses essentielles, à valider leur conformité juridique, à distinguer les règles BtoB et BtoC et à sécuriser les relations commerciales. La formation est riche en exercices pratiques et en échanges d'expériences. Elle offre un équilibre parfait entre théorie et pratique et constitue un véritable outil de sécurisation et d'optimisation des pratiques commerciales.